L'Espace Enfance Famille

le lieu Caf dédié aux parents, enfants, famille de Vaucluse

Charte du blog

Chers nouveaux lecteurs,

Bienvenue à l’espace enfance famille de la Caf de Vaucluse

Quand bébé arrive à la maison c’est de grands moments de bonheur en perspective… cependant pour être totalement disponible, mieux vaut anticiper… C’est pourquoi la Caf de Vaucluse propose à tous les futurs parents et jeunes parents un espace entièrement dédié.

L’objectif de ce blog est bien de vous apporter les réponses à vos questions concernant la Caf mais pas que… et les questions sont multiples : assistante maternelles ou crèche ? La PAJE ? Les autres aides ? Où trouver des sructures de garde…

Ce blog est, par essence, un espace dédié au dialogue puisqu’il vous permet de déposer des commentaires au bas de chaque article pour nous faire part de vos questions, de vos remarques, de vos avis, de vos suggestions… et nous espérons que vous profiterez de vos visites pour participer activement aux discussions.

Nous pensons que l’immense majorité de nos lecteurs est de bonne foi et animée des meilleures intentions. Néanmoins, l’anonymat relatif des internautes, tout comme notre statut de service public, nous conduisent à observer une vigilance particulière par rapport aux propos tenus sur cet espace interactif.

C’est pourquoi nous avons choisi de modérer « a priori » les commentaires déposés par nos lecteurs. Cela signifie que, lorsque vous déposerez un commentaire au bas d’un article de ce blog, il ne sera pas immédiatement publié : il fera au préalable l’objet d’une validation par notre modératrice avant d’apparaître en ligne. Ne vous étonnez pas, dans ces conditions, s’il s’écoule un peu de temps entre le moment où vous déposerez votre commentaire et celui où il deviendra visible par tous.

Évidemment, comme sur tous les blogs, les échanges doivent respecter un minimum de règles élémentaires (juridiques et/ou de courtoisie). Les personnes qui souhaiteront déposer un commentaire sur notre blog sont donc invitées à respecter la réglementation en vigueur, ainsi que la net étiquette.

Par exemple, seront systématiquement modérés les commentaires :

– entachés d’illégalité : et notamment les commentaires à caractère raciste, injurieux, pornographique, diffamatoire, etc.

– jugés inappropriés : publicitaires, irrespectueux des personnes, inutilement polémiques et non conformes à l’esprit de ce blog  (courtoisie et respect mutuel), ou encore sans relation avec la discussion engagée sur ce blog.

– dont le contenu, basé sur de fausses nouvelles ou de fausses rumeurs, aurait pour finalité d’induire les internautes en erreur, etc.

Cette liste n’est bien sûr pas exhaustive.

Les commentaires seront modérés sans préavis et sans notification particulière.

Toutefois, dans un souci de dialogue, notre modérateur pourra éventuellement souhaiter entrer en contact avec un internaute ayant déposé un commentaire : pour cette raison, nous vous invitons à enregistrer une adresse e-mail valide lors du dépôt de vos commentaires (faute de quoi nous ne serons pas en mesure de vous contacter).

Si vous souhaitez nous signaler un commentaire inapproprié, vous pouvez également contacter directement notre modératrice grâce au formulaire de contact.

Nous vous remercions d’avoir pris le temps de lire ces quelques lignes, sans doute plus digestes que le long pavé juridique qui suit…

Et maintenant : à vos claviers… prêts… commentez !

Conditions d’utilisation de ce blog

Vous retrouverez, ci-dessous, des éléments plus précis concernant :

1.    Les principes généraux du blog,

2.    Les conditions générales d’utilisation,

3.    Les principes appliqués pour la modération des commentaires,

4.    Les limites de responsabilité,

5.    Les droits à la propriété intellectuelle,

6.    La protection de vos données personnelles,

7.    La mise en place de liens hypertextes,

8.    La compétence juridictionnelle et la loi applicable,

1. Principes généraux du blog :

Le blog « Espace enfance famille »  est un espace d’expression collective proposé par la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse.

Il est, par vocation et par nature, un espace d’échange convivial et de discussion : il regroupe un ensemble de contributions (articles) déposées par les auteurs du blog et sur lesquelles les internautes peuvent ajouter des commentaires.

2.  Conditions générales d’utilisation :

L’utilisation (ponctuelle ou régulière) de ce blog suppose que vous acceptiez pleinement et que vous vous soumettiez sans réserve aux conditions d’utilisation décrites ci-après.

La Caf de Vaucluse rappelle que les informations fournies dans ce blog ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

La Caf de Vaucluse s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du blog à tout moment et à faire son possible pour remédier dans les meilleurs délais à toute indisponibilité et s’efforcer de maintenir ce blog à jour.

La Caf de Vaucluse garantit l’exactitude des informations déposées par les auteurs des articles, mais ne peut garantir leur caractère exhaustif, ni la fiabilité des informations mises en ligne dans les commentaires.

3. Principes de modération :

Ce blog est un espace interactif sur lequel vous pouvez formuler des propositions, poser des questions et déposer des commentaires : cet espace est en effet constitué d’un système de publication vous permettant de soumettre vos commentaires (voir au bas de chaque article de ce blog).

Afin d’assurer la qualité des débats et des contenus publiés, la Caf de Vaucluse dispose de la possibilité de modérer les commentaires.

Le principe de modération retenu pour ce blog est celui de la modération a priori.

Cela signifie que les commentaires déposés par les internautes ne seront pas immédiatement visibles en ligne : ils feront au préalable l’objet d’une validation par le modérateur du blog.

Pour respecter les usages du net, la Caf de Vaucluse a choisi d’autoriser le dépôt de commentaires signés sous un pseudonyme. La Caf de Vaucluse rappelle cependant que les auteurs de commentaires engagent leur responsabilité sur les propos tenus et que, dans le cadre de poursuites judiciaires, leur anonymat reste relatif.

Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser de pseudonyme ou d’adresse électronique qui pourraient porter atteinte aux droits des tiers (notamment l’utilisation du nom patronymique ou de la marque d’autrui).

A tout moment, il vous est possible d’alerter le modérateur de la Caf de Vaucluse sur le contenu d’un commentaire en lui adressant un message à l’adresse suivante : communication.cafavignon@caf.cnafmail.fr

4. Limites de responsabilité :

Les documents présentés sur le blog sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite.

Le blog peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce blog. La Caf de Vaucluse ne pourra être tenue pour responsable des erreurs ou omissions présentées par le blog ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le blog sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

La Caf de Vaucluse ne peut garantir que le blog ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En tant qu’utilisateur du blog, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucune circonstance, la Caf de Vaucluse ne pourra être tenue pour responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des éléments du blog.

En aucun cas, la Caf de Vaucluse, ses employés, ses partenaires, ou les tiers mentionnés dans leur blog ne pourront être tenus pour responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière, résultant de l’utilisation du blog ou d’une quelconque information obtenue sur le blog.

5. Droits de propriété intellectuelle :

Le contenu de ce blog est protégé par le Code de la Propriété intellectuelle, des traités et accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs. Il ne pourra être reproduit sans autorisation écrite préalable de ses auteurs. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse suivante :

communication.cafavignon@caf.cnafmail.fr

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le blog à des fins strictement personnelles.

En écrivant un commentaire, vous autorisez la Caf de Vaucluse à reproduire et/ou diffuser vos écrits. Votre nom ne sera toutefois jamais diffusé sans votre autorisation.

6. Protection des données personnelles :

La Caf de Vaucluse peut être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, via son blog http://www.espacenefancefamille.com.

En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à : communication.cafavignon@caf.cnafmail.fr

7. Mise en place de liens hypertextes :

A l’exception de blogs diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte depuis votre site internet ou blog vers le blog  http://www.espaceenfancefamille.com.

Par ailleurs, la Caf de Vaucluse ne peut être tenue pour responsable du contenu éditorial des sites ou blogs vers lesquels elle établit un lien hypertexte, ni de leurs conditions d’accès.

Enfin, la Caf de Vaucluse se réserve le droit de supprimer tous les liens qui contreviendraient aux dispositions précitées ou lui sembleraient ne pas avoir leur place sur ce blog.

8. Compétence juridictionnelle et loi applicable :

En cas de difficulté liée à l’utilisation de ce blog, vous pouvez prendre contact avec le modérateur du blog à l’adresse suivante : communication.cafavignon@caf.cnafmail.fr

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents dans le ressort du siège social de la Caf  de Vaucluse, situé à Avignon.